Informations légales du site www.transports-roquemauroux.fr
Directeur de publication et responsable de rédaction du site
Bruno ROQUEMAUROUX
Conception et réalisation du site
OFD
23 rue haute
02000 Vaucelles et Beffecourt
Formulaire de collecte de données personnelles
Les informations recueillies par le site www.transports-roquemauroux.fr font l’objet d’un traitement informatique. Seule la société Transports Roquemauroux est destinataire de ces données personnelles.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en l’adressant par courrier à :
Transports Roquemauroux
ZA de la gare
46700 Duravel
Les données collectées automatiquement (cookies, adresse IP, etc.) seront utilisées à des fins techniques et statistiques dans le cadre de l’administration du site Internet.
Limitation de la responsabilité
La société Transports Roquemauroux ne saurait être tenu pour responsable des erreurs rencontrées sur le site, problèmes techniques, interprétation des informations publiées et conséquences de leur utilisation. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Propriétés intellectuelles
Le contenu de ce site (structure, design, texte, animation, logo) est la propriété exclusive de la société Transports Roquemauroux. Toute représentation totale ou partielle de ce site est soumise à l’autorisation préalable, écrite et exprès de la société Transports Roquemauroux.
Hébergement du site www.transports-roquemauroux.fr
OVH (siège social) :
2, rue Kellermann
59100 ROUBAIX -FRANCE
SAS au capital de 500 K€
RCS Roubaix-Tourcoing 424 761 419
Siren Siret : 424 761 419 00045
Code APE-NAF : 6202 A
N° de TVA intracommunautaire : FR22 424 761 419
© 2014 Transports Roquemauroux
Mentions légales - Réalisation : OFD